Nous recommandons toujours que tous nos clients soient représentés par un avocat indépendant ou un Gestor qui peut conseiller pleinement sur le processus d'achat en Espagne.
Vous serez tenu de payer 20% sur le bénéfice de la vente de votre maison ( la différence entre ce que vous avez déclaré lors de l'achat de la maison et ce que vous allez déclarer lors de la vente de la maison ).
Le jour de la vente, vous serez facturé un taux forfaitaire de 3% sur le montant total du prix de vente déclaré (le montant indiqué dans l'acte de cession ou titre de propriété) . Ce montant sera déduit de l'argent final que vous recevrez lorsque vous visitez le notaire pour compléter la vente de la propriété. (Les acheteurs de vendeurs non résidents sont tenus de retenir 3% du prix d'achat total et de le payer directement à l'Agence fiscale espagnole, généralement par l'intermédiaire de leur avocat ou comptable).
Ce 3% payé le jour de l'achèvement est un paiement partiel du montant de 20% à payer sur le bénéfice réalisé sur la vente. Vous serez tenu de payer le montant restant de 20% sur le bénéfice lorsque demandé par le bureau des impôts.
Tous les non-résidents sont tenus de payer une retenue de 3% le jour de l'achèvement.
Si le 20% du profit est inférieur au 3% du montant total, il peut être judicieux de demander à votre avocat ou à votre comptable de faire une demande de paiement de 20%, puis de demander le remboursement des 3 % déjà payé et payez juste le montant le moins élevé de 20%. Il a un mois après l'achèvement pour faire cette demande.
En plus de l'impôt sur les gains en capital, la taxe plusvalía est également payée par le vendeur dans ce domaine.
La taxe plusvalía est basée sur l'augmentation de la valeur de votre terrain à partir de la date à laquelle vous l'avez acheté jusqu'à la date à laquelle vous l'avez vendue et elle est calculée par votre mairie locale.
Chaque mairie détermine le montant de plusvalía à percevoir sur chaque vente de maison. Le prix d'achat original et le prix de vente de la propriété n'ont aucun effet sur la taxe plusvalía.
La taxe plusvalía est calculée selon la valeur imposable du terrain et le nombre d'années qu'il a été dans la propriété du vendeur.
Pour obtenir une indication du montant de la taxe plusvalia que vous devrez probablement payer, vous devez vous rendre à votre mairie avec votre Escritura et un reçu IBI pour votre propriété. Ils seront en mesure de vous dire la taxe accumulée si la propriété devait être vendue à cette date